André Aschieri
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
André Aschieri
représentant de l'Association des maires de France, maire de Mouans-Sartoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000028090513
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2013
19/10/2013
De:
Aschieri (André, Ernest, Jean-Baptiste)
ancien député des Alpes-Maritimes, maire de Mouans-Sartoux. Chevalier du 22 septembre 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1990-09-22
"
JORFTEXT000026871328
(source JORF)
promotion
01 Janvier 2013
01/01/2013
De:
André Aschieri
représentant de l'Association des maires de France, maire de Mouans-Sartoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000023037455
(source JORF)
nomination
13 Novembre 2010
13/11/2010
De:
André Aschieri
représentant de l'Association des maires de France, maire de Mouans-Sartoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège composé de trois personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines relevant des missions de l'agence
Titulaire
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000792315
(source JORF)
nomination
06 Février 2007
06/02/2007
De:
André Aschieri
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000628955
(source JORF)
nomination
25 Novembre 2004
25/11/2004
De:
André Aschieri
député des Alpes-Maritimes
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral,une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et du secrétaire d'Etat à la santé
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et du secrétaire d'Etat à la santé
JORFTEXT000000389167
(source JORF)
charge
19 Mai 1998
19/05/1998
De:
Aschieri (André, Ernest, Jean-Baptiste)
maire de Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes); 32 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
32
"
annees_activite_professionelle
=
"
32
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000167178
(source JORF)
nomination
15 Avril 1990
15/04/1990